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Intitulé

Arrêté royal du 13 janvier 1876 qui détermine le costume que les membres de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique auront la faculté de porter dans les cérémonies officielles


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Informations de base
Date de l'acte: 13/01/1876
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/01/1876
Page:174
Avis du Conseil d'Etat --