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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 juli 1998 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 19 september 1996 betreffende de arbeidstrajectbegeleiding voor personen met een handicap


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Informations de base
Date de l'acte: 23/07/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/09/1998
Page:29470
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/08/1998

Période de vigueur du 01/08/1998 au 31/12/1998