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Intitulé

Arrêté royal du 20 mars 1924 modifiant l'arrêté royal du 26 octobre 1918 portant création dans l'armée d'un insigne spécial "La Fourragère"


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Informations de base
Date de l'acte: 20/03/1924
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/1924
Page:1796
Avis du Conseil d'Etat --