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Intitulé

Arrêté ministériel du 1er mars 1924 ecoles spéciales du génie civil et des arts et manufactures annexées à l'Université de Gand - Modification du règlement organique intérieur - Enseignement de la chimie


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/1924
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/04/1924
Page:1856
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques Zie DVO 12/06/1991, art. 45