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Intitulé

Arrêté royal du 2 décembre 1991 portant remplacement de l'arrêté royal du 14 mars 1891 qualifiant Princes et Princesses de Belgique les Princes et Princesses issus de la descendance masculine et directe de feu Sa Majesté Léopold Ier


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 02/12/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/1991
Edition:2
Page:27372
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 11/11/2015