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Intitulé

Arrêté royal du 10 février 1924 modifiant l'article 1 de l'arrêté royal du 3 mars 1910 portant institution des réunions sportives interuniversitaires


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Informations de base
Date de l'acte: 10/02/1924
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/02/1924
Page:943
Avis du Conseil d'Etat --