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Intitulé

Arrêté royal du 20 juillet 1926 abrogeant les arrêtés relatifs à l'encouragement à l'art et à la littérature dramatiques


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1926
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/09/1926
Page:4871
Avis du Conseil d'Etat --