help window
Français | Nederlands
Chrono
Parlement
Cour constitutionnelle
Recours Conseil d'Etat
Traités
Europe
Benelux


Rechercher un article

Numéro



Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !
Intitulé

Arrêté ministériel du 25 janvier 1927 instituant, près la faculté de philosophie et lettres de'l Université de Gand, un cours facultatif d'exercices de grammaire comparée sur le gothique, le vieux saxon, le vieux frison, le vieux franc, le lithuanien, etc


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Attention ! Ce document n'est pas complet !
Informations de base
Date de l'acte: 25/01/1927
Numéro: 34
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/1927
Page:292
Avis du Conseil d'Etat --