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Intitulé

Arrêté royal du 23 novembre 1939 - conservatoire de Liège - Modification du règlement


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/1939
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/12/1939
Page:8413
Avis du Conseil d'Etat --