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Intitulé

Arrêté royal du 16 septembre 1991 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/10/1991
Page:23082
Avis du Conseil d'Etat 20966 + 20571
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 16/10/1991 au 31/01/1999