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Intitulé

Arrêté royal du 16 septembre 1952 modifiant l'arrêté royal n° 880 du 17 mai 1952 déterminant l'état des aumôniers militaires des cadres de réserve


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/1952
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/09/1952
Page:7059
Avis du Conseil d'Etat 3068