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Intitulé

Arrêté royal du 2 septembre 1952 modifiant l'arrêté royal du 30 juin 1924 portant règlement général du banc d'épreuves des armes à feu établi à Liège


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Informations de base
Date de l'acte: 02/09/1952
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/1952
Page:6767
Avis du Conseil d'Etat 2845