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Intitulé

Arrêté royal du 15 janvier 1955 complétant l'arrêté royal du 31 décembre 1953 portant réglementatIon de l'immatriculation des véhicules automoteurs autres que les cyclomoteurs


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Informations de base
Date de l'acte: 15/01/1955
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/1955
Page:390
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 01/10/2001