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Intitulé

Arrêté royal du 7 novembre 1956 modifiant l'arrêté royal du 1 février 1956 portant fixation du cadre organique du personnel des établissements extérieurs relevant de l'Administration des Beaux-Arts et des Lettres du Ministère de l'InstructIon publique


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Informations de base
Date de l'acte: 07/11/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/11/1956
Page:7741
Avis du Conseil d'Etat --