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Intitulé

Arrêté royal du 23 décembre 1957 concernant le repos de nuit des femmes occupées dans l'industrie textile de la province du Brabant


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Informations de base
Date de l'acte: 23/12/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/01/1958
Page:114
Avis du Conseil d'Etat 5983
Période de vigueur du ... au 01/01/1969