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Intitulé

Arrêté royal du 12 août 1957 relatif à la nomination et au stage des bibliothécaires de la Bibliothèque royale de Belgique et de certains établissements de l'Etat relevant de l'Administration de l'Enseignement supérieur et des Sciences du Ministère de l'Instruction publique

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	12/08/1957
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	25/08/1957
Page:	5957

Avis du Conseil d'Etat

5687

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Période de vigueur

du 25/08/1957 au ...