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Intitulé

Arrêté royal du 8 août 1957 modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1951, relatif aux inventaires, aux dépôts et aux prêts d'oeuvres d'art


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/08/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/09/1957
Page:6778
Avis du Conseil d'Etat 5797
Période de vigueur du ... au 06/08/2008