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Intitulé

Arrêté royal du 16 septembre 1958 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire, modifié par l'arrêté royal du 30 janvier 1958

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	16/09/1958
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	06/11/1958
Page:	8152

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse