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Intitulé

Arrêté royal du 25 juillet 1959 modifiant l'arrêté royal du 17 août 1957, portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	25/07/1959
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	03/08/1959
Page:	5582

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse