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Intitulé

Arrêté royal du 23 août 1960 modifiant la dénomination du Musée royal du Congo Belge en "Musée royal de l'Afrique centrale"

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	23/08/1960
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	19/09/1960
Page:	7106

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Période de vigueur

du ... au 23/04/2002