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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 14 mars 1960 portant organisation au département de la Défense d'un Secrétariat administratif et technique]
Arrêté royal du 14 mars 1960 portant organisation au département de la Défense Nationale d'un Secrétariat administratif et technique


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/03/1960
Page:1891
Avis du Conseil d'Etat --