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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté ministériel du 30 avril 1969 déterminant les cours généraux, cours spéciaux, cours techniques et de pratique professionnelle dans l'enseignement secondaire supérieur, dispensé dans les athénées royaux, dont la langue de l'enseignement est la langue française ou la langue allemande]
Arrêté ministériel du 30 avril 1969 déterminant les cours généraux, cours spéciaux, cours techniques et de pratique professionnelle au degré supérieur des lycées et athénées royaux, dont la langue de l'enseignement est la langue française ou la langue allemande


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Informations de base
Date de l'acte: 30/04/1969
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/05/1969
Page:4582
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 31/08/2016