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Intitulé

Arrêté royal du 24 juillet 1970 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/1970
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/10/1970
Page:10648
Avis du Conseil d'Etat U - D