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Intitulé

Arrêté ministériel du 21 janvier 1998 modifiant l'organigramme de l'Institut royal du Patrimoine artistique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/01/1998
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/02/1998
Page:5018
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 06/03/1998 au 01/09/2002