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Intitulé

Arrêté royal du 15 juin 1976 modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954, portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale


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Informations de base
Date de l'acte: 15/06/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/06/1976
Page:8672
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat U - D + 12524
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication


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