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Intitulé

Arrêté royal du 16 mars 1977 portant confirmation des réserves naturelles domaniales sises en région flamande


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/06/1977
Page:7840
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication