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Intitulé

Arrêté royal du 12 août 1993 concernant la manutention manuelle de charges
[Code sur le bien-être au travail, Titre VIII (catégories particulières de travailleurs et situations de travail particulières), Chapitre V (travailleurs chargés de la manutention manuelle de charges)]


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/08/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/09/1993
Page:21458
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 11/06/2017
Remarques Les dispositions des articles 1er à 11 du présent arrêté constituent le chapitre V du titre VIII du Code sur le bien-être au travail