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Intitulé

Arrêté royal du 30 septembre 1980 modifiant, pour ce qui concerne la zone portuaire d'Anvers, les arrêtés royaux pris en exécution de la loi du 8 juin 1972 organisant le travail portuaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/09/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/10/1980
Page:11617
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 06/02/2002