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Intitulé

Arrêté royal du 26 septembre 1979 fixant les méthodes d'analyse de référence valables en matière de bière


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Informations de base
Date de l'acte: 26/09/1979
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/12/1979
Page:14610
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication