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Intitulé

Arrêté royal du 26 mai 1978 modifiant l'arrêté royal du 2 décembre 1965 octroyant une allocation aux personnes chargées de donner des cours aux candidats professeurs aux écoles de pêche maritime


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Informations de base
Date de l'acte: 26/05/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/09/1978
Page:10090
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication