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Intitulé

Arrêté royal du 27 janvier 1978 relatif à l'organisation des soins de santé pour les porcs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/01/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/04/1978
Page:4456
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 14/04/1978 au 08/08/2013