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Intitulé

Arrêté royal du 2 mai 1980 modifiant l'arrêté royal du 10 juin 1959 relatif notamment au prélèvement sanguin en vue du dosage de l'alcool


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Informations de base
Date de l'acte: 02/05/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/05/1980
Page:6148
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication