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Intitulé

Arrêté royal du 28 août 1981 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1978 fixant les limites admissibles en ce qui concerne la concentration du plomb dans l'air sur le territoire de la commune de Hoboken


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Informations de base
Date de l'acte: 28/08/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/10/1981
Page:12719
Avis du Conseil d'Etat 14059 + 14165
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication