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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1983 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant réglement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/02/1984
Page:1742
Avis du Conseil d'Etat 15431 + 16209
Entrée en vigueur / Effet Voir article 14