| L |
0010 |
23/03/1994 |
Directive 94/10/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, portant deuxième modification substantielle de la directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes réglementations techniques
(plus en vigueur) |
| L |
0012 |
23/03/1994 |
Directive 94/12/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE |
| L |
0020 |
30/05/1994 |
Directive 94/20/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, relative aux dispositifs d'attelage mécanique des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur fixation à ces véhicules |
| L |
0023 |
08/06/1994 |
Directive 94/23/CE de la Commission, du 8 juin 1994, modifiant la directive 77/143/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques et fixant les normes minimales de contrôle des systèmes de freinage des véhicules |
| L |
0053 |
15/11/1994 |
Directive 94/53/CE de la Commission, du 15 novembre 1994, modifiant l'article 2 de la directive 93/91/CEE portant adaptation au progrès technique de la directive 78/316/CEE du conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs) |
| L |
0068 |
16/12/1994 |
Directive 94/68/CE de la Commission, du 16 décembre 1994, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/318/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur |
| L |
0078 |
21/12/1994 |
Directive 94/78/CE de la Commission, du 21 décembre 1994, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/549/CEE du Conseil concernant le recouvrement des roues des véhicules à moteur |
| L |
0028 |
24/10/1995 |
Directive 95/28/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur |
| L |
0048 |
20/09/1995 |
Directive 95/48/CE de la Commission, du 20 septembre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 92/21/CEE du Conseil concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 |
| L |
0054 |
31/10/1995 |
Directive 95/54/CE de la Commission, du 31 octobre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 72/245/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la suppression des parasites radioélectriques produits par les moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur et portant modification de la directive 70/156/CEE du conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
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| L |
0056 |
08/11/1995 |
Directive 95/56/CE de la Commission, du 8 novembre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/61/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur |
| L |
0001 |
22/01/1996 |
Directive 96/1/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 janvier 1996, modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules
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| L |
0020 |
27/03/1996 |
Directive 96/20/CE de la Commission, du 27 mars 1996, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur
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| L |
0027 |
20/05/1996 |
Directive 96/27/CE du Parlement européen et du Conseil, du 20 mai 1996, concernant la protection des occupants des véhicules à moteur en cas de collision latérale et modifiant la directive 70/156/EEG |
| L |
0037 |
17/06/1996 |
Directive 96/37/CE de la Commission, du 17 juin 1996, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/408/CEE du Conseil relative à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur ( résistance des sièges et de leur ancrage )
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| L |
0038 |
17/06/1996 |
Directive 96/38/CE de la Commission, du 17 juin 1996, portant adaptation au progrès technique de la directieve 76/115/CEE du Conseil relative aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur |
| L |
0044 |
01/07/1996 |
Directive 96/44/CE de la Commission, du 1 juillet 1996, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
