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Intitulé

Arrêté royal du 5 décembre 1988 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/12/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/1989
Page:2037
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 02/02/1989 au ...