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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1988 modifiant l'arrêté royal du 1 décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/10/1988
Page:14750
Avis du Conseil d'Etat 18669
Entrée en vigueur / Effet 01/11/1988