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Intitulé

Arrêté royal du 8 juin 1988 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à l'encouragement de la lutte contre la brucellose bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/06/1988
Page:9379
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988

Période de vigueur du 01/01/1988 au ...