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Intitulé

Arrêté royal du 9 mai 1988 modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1978 relatif au classement hiérarchique et à la carrière de certains agents de la Régie des Postes


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/07/1988
Page:10051
Avis du Conseil d'Etat 18034
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication