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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 5 juni 1989 tot vaststelling van de verkiezingsprocedure voor de ambten van rector en vice-rector bij het Rijksuniversitair Centrum Antwerpen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/06/1989
Page:10938
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 30/09/1993