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Intitulé

Arrêté ministériel du 21 avril 1989 modifiant l'arrêté ministériel du 14 décembre 1988 désignant les centres agréés de génétique humaine


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Informations de base
Date de l'acte: 21/04/1989
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/06/1989
Page:10653
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988

Période de vigueur du 01/01/1988 au ...