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Intitulé

Arrêté royal du 16 mars 1989 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1983 relatif au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/03/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/04/1989
Page:5864
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988