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Intitulé

Arrêté royal du 2 avril 1996 modifiant l'arrêté royal du 17 août 1927 réglant l'état et la position des aumôniers militaires


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Informations de base
Date de l'acte: 02/04/1996
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/04/1996
Page:9543
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication