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Intitulé

Decreet van 23 januari 1991 betreffende de Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek (VITO)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/01/1991
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/02/1991
Page:2630
Avis du Conseil d'Etat 20163
Entrée en vigueur / Effet 01/05/1991 (BVR 03/05/1991)

Période de vigueur du 01/05/1991 au 01/01/2010