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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 2 augustus 1991 houdende goedkeuring van het herstructureringsplan 1991-1996 van de Universiteit Gent


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 02/08/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/09/1991
Page:20288
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

TT 1996