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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 5 december 1990 tot regeling van de toekenning van maaltijdcheques aan de personeelsleden van het onderwijs en van de psycho-medisch-sociale centra georganiseerd of gesubsidieerd door de Vlaamse Gemeenschap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/03/1991
Page:4346
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 01/01/1991