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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 2022 abrogeant l'arrêté royal du 15 mars 2022 portant obligation du port du masque dans les trains pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19


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Informations de base
Date de l'acte: 20/05/2022
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/05/2022
Edition:2
Page:44649
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 23/05/2022 (art. 2)

Période de vigueur du 23/05/2022 au ...