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Intitulé

Arrêté royal du 20 juin 2021 modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 2020 relatif à la permanence médicale par les médecins généralistes et à l'agrément des coopérations fonctionnelles


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/2021
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/06/2021
Edition:2
Page:65264
Avis du Conseil d'Etat 69409
Entrée en vigueur / Effet 30/06/2021 (art. 2)

Période de vigueur du 30/06/2021 au ...