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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 mei 1995 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 13 maart 1991 betreffende de organisatie van het voltijds secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 10/05/1995
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/09/1995
Page:25241
Avis du Conseil d'Etat 24434
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 6

Période de vigueur du ... au 01/09/2002