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Intitulé

Arrêté royal du 17 décembre 2019 modifiant l'arrêté royal du 23 janvier 2004, instituant un régime d'avantages sociaux pour certains kinésithérapeutes


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Informations de base
Date de l'acte: 17/12/2019
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/01/2020
Page:1161
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Effet: 01/01/2018

Période de vigueur du 01/01/2018 au ...